- Mentions légales
- 1. Présentation du site
- 2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
- 3. Description des services fournis.
- 4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
- 5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
- 6. Limitations de responsabilité.
- 7. Gestion des données personnelles.
- 8. Liens hypertextes et cookies.
- 9. Droit applicable et attribution de juridiction.
- 10. Les principales lois concernées.
- 11. Lexique.
- Conditions générales de vente
- 1. Informations sur les produits/services
- 2. Processus de commande
- 3. Politique d'annulation et de non-présentation
- 4. Limites de responsabilité
- 5. Confidentialité et protection des données
- 6. Propriété intellectuelle
- 7. Loi applicable et juridiction
- 8. Modifications des conditions générales de vente
- 9. Durée et fin du contrat
- Politique de confidentialité et gestion des données personnelles (RGPD)
- Collecte des renseignements personnels
- Formulaires et interactivité
- Cookies
- Responsable du traitement des données
- Durée de conservation des données
- Destinataires des données
- Transferts de données hors UE
- Vos droits en vertu de la RGPD
- Sécurité
- Autorité de contrôle
- Législation
- Modifications de cette politique de confidentialité
Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ivredevie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Informations sur le propriétaire et créateur du site :
- Dénomination sociale : Angélique Szczkowski (Entrepreneur individuel) - Ivre de vie
- SIRET : 94979329300018
- Adresse : 65 Rue de l’hippodrome, Parc de l’hippodrome, 13090, Aix-en-Provence
- Téléphone : 06 12 25 85 99
- E-mail : contact.ivredevie@gmail.com
- Représentant légal : Angélique Szczkowski
- TVA intracommunautaire : FR 41949793293
- Informations sur le site web :
- Nom de domaine : https://ivredevie.com
- Hébergeur : Notion Labs, Inc., 2300 Harrison Street, San Francisco, CA 94110, United States, team@makenotion.com
- Responsable de la publication : Angélique Szczkowski (EI)
Le responsable publication est une personne physique.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.ivredevie.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ivredevie.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Angélique Szczkowski (EI), qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.ivredevie.com est mis à jour régulièrement par Angélique Szczkowski (EI). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.ivredevie.com a pour objet de fournir une information concernant l’arrêt de l’alcool et le maintien de l’abstinence.
Angélique Szczkowski (EI) s’efforce de fournir sur le site www.ivredevie.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.ivredevie.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.ivredevie.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le contenu du site www.ivredevie.com, y compris les textes, graphiques, images, informations et autres matériels, est uniquement à des fins éducatives et informatives. Aucun contenu de ce site n'est destiné à être substitué à des conseils médicaux professionnels, diagnostics, ou traitements.
Il est important que les utilisateurs du site www.ivredevie.com ne négligent pas les conseils médicaux professionnels ni ne retardent leur recherche de conseils médicaux en raison d'informations lues sur ce site.
Si vous avez une urgence médicale, appelez immédiatement votre médecin ou le numéro d'urgence de votre pays. Angélique Szczkowski (EI) n'approuve ni ne recommande aucun test, médecin, produit, procédure, opinion ou autre information spécifique mentionnée sur le site. La confiance accordée à une information fournie par www.ivredevie.com est exclusivement à vos propres risques.
Les utilisateurs du site www.ivredevie.com sont encouragés à confirmer l'information contenue sur le site avec d'autres sources, notamment leurs professionnels de santé. En outre, les utilisateurs sont invités à considérer attentivement toute information contradictoire qui pourrait être disponible.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Angélique Szczkowski (EI) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Angélique Szczkowski (EI).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
Angélique Szczkowski (EI) ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.ivredevie.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Angélique Szczkowski (EI) ne pourra également être tenue responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’utilisation du site www.ivredevie.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Angélique Szczkowski (EI) se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Angélique Szczkowski (EI) se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.ivredevie.com peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.ivredevie.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Angélique Szczkowski (EI) ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.ivredevie.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.ivredevie.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.ivredevie.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Angélique Szczkowski (EI) et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.ivredevie.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le site www.ivredevie.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Angélique Szczkowski (EI). Cependant, Angélique Szczkowski (EI) n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.ivredevie.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ivredevie.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Conditions générales de vente
1. Informations sur les produits/services
- Description des services : Accompagnement et coaching de personnes qui souhaitent arrêter l'alcool. En qualité de pair aidante addictions certifiée et coach de sobriété.
- Prix : 70€ la séance de 2 heures.
- Modalités de paiement : virement, lien de paiement (Stripe, PayPal).
- Prestations réalisées à distance : Les prestations sont réalisées à distance via ZOOM.
- Non remboursable : Aucun remboursement ne sera effectué une fois la séance terminée.
2. Processus de commande
Pour réserver une séance, envoyez un e-mail à contact.ivredevie@gmail.com et demandez un premier rendez-vous.
3. Politique d'annulation et de non-présentation
Les séances peuvent être annulées sans frais avant l'horaire prévu.
4. Limites de responsabilité
En tant que coach de sobriété, je m'engage à fournir un service d'accompagnement et de soutien. Cependant, le succès de ce processus dépend largement de l'engagement du client. Je ne peux donc pas garantir de résultats spécifiques.
5. Confidentialité et protection des données
Je respecte la confidentialité de mes clients et je m'engage à protéger leurs informations personnelles. Les données collectées lors de la réservation des séances ne seront utilisées que pour la gestion de ces séances et ne seront jamais partagées avec des tiers.
6. Propriété intellectuelle
Tous les documents fournis lors des séances sont la propriété exclusive de la coach. Ils ne peuvent être utilisés, reproduits ou distribués sans son autorisation écrite préalable.
7. Loi applicable et juridiction
Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Modifications des conditions générales de vente
Je me réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les conditions en vigueur au moment de la réservation de la séance seront celles applicables.
9. Durée et fin du contrat
Le contrat entre le client et moi commence lorsque la réservation de la séance est confirmée et se termine à la fin de la séance.
Politique de confidentialité et gestion des données personnelles (RGPD)
Je suis engagé à respecter la confidentialité des renseignements personnels que je collecte. Voici les détails concernant la façon dont vos renseignements personnels sont collectés, utilisés et partagés lorsque vous interagissez avec mon site Web.
Collecte des renseignements personnels
Je collecte les renseignements suivants :
- Prénom
- Adresse électronique
Les renseignements personnels que je collecte sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et mon site Web. J’utilise également, comme indiqué dans la section suivante, des cookies pour réunir des informations vous concernant.
Formulaires et interactivité
Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :
- Formulaire de téléchargement de contenus gratuits
J’utilise les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :
- Informations sur l’arrêt de l’alcool et le maintien de l’abstinence
- Informations sur mes offres et services
Cookies
Je recueille certaines informations par le biais de cookies. Il s’agit principalement des informations suivantes :
- Adresse IP
- Système d’exploitation
- Pages visitées et requêtes
- Heure et jour de connexion
Le recours à de tels fichiers me permet :
- D’assurer un accueil personnalisé
- De proposer des offres adaptées à vos besoins
Responsable du traitement des données
En tant que responsable du traitement des données, je suis responsable de la protection de vos informations personnelles. Si vous avez des questions sur l'utilisation de vos informations personnelles, vous pouvez me contacter à tout moment à l'adresse suivante : contact.ivredevie@gmail.com
Durée de conservation des données
Je conserve vos informations personnelles pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Par exemple, je peux conserver votre adresse e-mail jusqu'à ce que vous vous désinscriviez de ma liste de diffusion.
Destinataires des données
Vos données personnelles ne sont pas partagées avec des tiers, sauf si cela est nécessaire pour la prestation de services (par exemple, pour le traitement des paiements) ou pour se conformer aux obligations légales.
Transferts de données hors UE
Actuellement, vos données personnelles ne sont pas transférées en dehors de l'Union Européenne.
Vos droits en vertu de la RGPD
Vous disposez de plusieurs droits en vertu de la RGPD, y compris :
- Le droit d'accéder à vos données personnelles.
- Le droit de rectifier vos données personnelles si elles sont inexactes.
- Le droit d'effacer vos données personnelles ("droit à l'oubli").
- Le droit de limiter le traitement de vos données personnelles.
- Le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles.
- Le droit de retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles à tout moment.
- Le droit à la portabilité de vos données, c'est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous m'avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que je puisse y faire obstacle.
Pour exercer ces droits, veuillez m'envoyer un e-mail à l'adresse suivante : contact.ivredevie@gmail.com
Notez que pour protéger votre vie privée et votre sécurité, je peux vous demander de fournir certaines informations pour confirmer votre identité avant de répondre à votre demande.
Sécurité
Les renseignements personnels que je collecte sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour moi sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.
Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, j'ai recours aux mesures suivantes :
- Protocole SSL (Secure Sockets Layer)
- Protocole SET (Secure Electronic Transaction)
- Sauvegarde informatique
- Pare-feu (Firewalls)
Je m’engage à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.
Autorité de contrôle
Vous avez le droit de déposer une plainte auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que le traitement de vos données personnelles viole la RGPD.
Législation
Je m’engage à respecter les dispositions législatives énoncées dans le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'Union Européenne. Pour plus d'informations sur la RGPD, vous pouvez consulter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/textes-officiels-europeens-protection-donnees
Modifications de cette politique de confidentialité
Je me réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, alors veuillez la consulter régulièrement. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.
Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité, n'hésitez pas à me contacter à contact.ivredevie@gmail.com